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Marques déposées par la société CAVAC (société coopérative agricole à capital variable
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SEMOUEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMOUEST
CAVAC (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1276019
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/05/2004
SEMOUEST de CAVAC (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque SEMOUEST

Déposée le 3 mai 1984 par la société CAVAC (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SEMOUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVAC (société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur - B.P. 27, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2033066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

La marque SEMOUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMOUEST est expirée depuis le 3 mai 2004.

CAVAC (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : AGRI CONSEIL CAVAC , ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature


CAVAC (société coopérative agricole à capital variable) - 12 Boulevard Réaumur - B.P. 27, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2033066) - France - SIREN 775714991


Renouvellement sans limitation le 2 mai 1994 n°2033066 - Publication au BOPI 1994-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Produits Agricoles, graines de semences.